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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE
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BRASILIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRASILIA
INAPA FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
1449013
Date de dépôt :
09/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2028

Présentation de la marque BRASILIA

Déposée le 9 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRASILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE domicilié(e) 11 RUE DE LA NACELLE - 91813 - CORBEIL ESSONNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 440 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INAPA FRANCE, SAS domicilié(e) 11 RUE DE LA NACELLE, VILLABE, 91813 CORBEIL ESSONNES CEDEX - France.

La marque BRASILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRASILIA arrivera à expiration en date du 9 février 2028.

INAPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : N NAVARRE , GALAXI , INAPA SHYNE , INAPA OXYGEN PURE 100% RECYCLE , MINAUTORE , CALIFORNIA , Inapa, la proximité a un sens , inapa oxygen Pré-Print , INAPA IMAGINE GREEN 80 , My Factory by inapa


INAPA FRANCE, SAS - 11 RUE DE LA NACELLE - 91813 - CORBEIL ESSONNES CEDEX - France - SIREN 330440983


INAPA FRANCE, SAS - 11 RUE DE LA NACELLE, VILLABE, 91813 CORBEIL ESSONNES CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2007 n°2350915 - Publication au BOPI 2007-09-17

Renouvellement sans limitation n°2104325 - Publication au BOPI 1998-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription le 2 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373409 - Publication au BOPI 2003-07-02

Inscription le 21 février 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°717250 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-21

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2017 n°2666792 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-15

Papiers et cartons de toutes natures et sous toutes formes.